Mentions légales

Informations sur l'éditeur et l'hébergement.

Dernière mise à jour : 29 septembre 2026.

Éditeur du site et de l’application

Staforma est éditée par Julien Onillon.

Siège : 105 boulevard Michelet, 44300 Nantes, France

SIREN : immatriculation en cours

TVA intracommunautaire : —

Courriel : contact@staforma.com

Directeur de la publication : Julien Onillon.

Référent protection des données : Julien Onillon — rgpd@staforma.com.

Hébergement

Site staforma.com : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — téléphone 1007 — ovhcloud.com.

Application et base de données :

Les autres prestataires techniques et leur localisation figurent dans la politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

La marque Staforma, son logo, la charte graphique, le site et l’application (code, textes, images, structure des écrans) sont la propriété exclusive de l’éditeur. Toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et peut constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les contenus déposés dans l’application par les clubs et leurs membres restent la propriété de leurs auteurs (voir les conditions générales d’utilisation).

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Pour exercer vos droits ou poser une question : rgpd@staforma.com. En cas de désaccord, vous pouvez saisir la CNIL (3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — cnil.fr).

Cookies

Le site staforma.com ne dépose aucun cookie et n’utilise aucun outil de mesure d’audience. L’application n’utilise que le stockage local strictement nécessaire à son fonctionnement (session, préférences d’affichage), qui ne requiert pas de consentement au titre de l’article 82 de la loi Informatique et Libertés.

Signalement d’un contenu

Tout contenu manifestement illicite peut être signalé à contact@staforma.com, en précisant sa localisation dans l’application et les motifs du signalement.

Droit applicable

Le site et l’application sont soumis au droit français. En l’absence d’accord amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.